Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYCLES ET SPORT INDUSTRIES CSI
CYCLEUROPE (ROMILLY) SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93452692
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013

Présentation de la marque CYCLES ET SPORT INDUSTRIES CSI

Déposée le 28 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (ROMILLY) SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLES ET SPORT INDUSTRIES CSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE (ROMILLY) SA domicilié(e) 193 rue Gabriel Péri,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2233953) - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 347 358 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2233953) - 75340 - France.

La marque CYCLES ET SPORT INDUSTRIES CSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYCLES ET SPORT INDUSTRIES CSI est expirée depuis le 28 janvier 2013.

CYCLEUROPE (ROMILLY) SA a également déposé les autres marques suivantes : CSI , CSI


CYCLEUROPE (ROMILLY) SA, Société anonyme - 193 rue Gabriel Péri,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2233953) - 10100 - France - SIREN 342347358


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2233953) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233953 - Publication au BOPI 2002-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Bicyclettes, cycles.Exerciseurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].